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Sections > Vie écon. et sociale > Le POS de Triel sur Seine applicable sur l'Hautil
Le POS de Triel sur Seine applicable sur l'Hautil
Publié par Lhautilois le 4/6/2002 (53123 lus)
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POS de Triel sur Seine - Zone NB -

Mise en garde:
si vous avez des projets de constructions ou si vous souhaitez opposer les règles du POS à un tiers, nous vous invitons à consulter en mairie la dernière version de ce document. La version publiée ci-après était en cours au 3 janvier 2002.

CHAPITRE VI - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NB

CARACTERES ET VOCATION DE LA ZONE

II s'agit d'une zone naturelle, insuffisamment équipée, en infrastructure et particulièrement en assainissement, sans vocation agricole particulière, non boisée, non protégée au point de vue des sites, mais qui peut recevoir une urbanisation diffuse sous forme de constructions pavillonnaires isolées.

Elle se compose de 4 secteurs: NBa, NBb, NBc, NBd.

- le secteur NBa, bien qu'actuellement non assaini, a vocation de l'être à long terme. Les dispositions réglementaires en matière de taille de terrains préfigurent l'insertion de ce secteur dans la zone UG.

- le secteur NBb, couvre les coteaux Nord. Les perspectives d'assainissement étant plus lointaines, les possibilités de densification sont plus limitées qu'en NBa, notamment par l'institution d'un COS dégressif (article 14).

- le secteur NBc, situé en bord de Seine, permet en outre l'accueil d'activités de loisirs, d'hébergements, liées aux activités nautiques.

- le secteur NBd, couvre le hameau de l'Hautil. La conservation du caractère particulièrement aéré de ce hameau est garanti par l'institution d'un COS dégressif (article 14).

Chacun de ces secteurs se distinguent par leurs propres dimensions minimales de surfaces de parcelles constructibles ou de C.O.S.

Les secteurs NBa, NBb et NBc sont soumis à des risques d'inondation.

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