1) INSTAURATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE INSTITUEE EN VUE D'ASSURER LE FINANCEMENT DES ACTIONS EN FAVEUR DE L'AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES 2) CREATION D'UN POSTE D'AGENT D'ENTRETIEN A TEMPS NON COMPLET 3) CREATION D'UN POSTE D'AGENT ADMINISTRATIF QUALIFIE retiré de l'ordre du jour 4) LOGEMENTS DE FONCTION POUR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE 5) AVENANT AU CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE LA RESTAURATION 6) FIXATION DES TARIFS POUR LE SEJOUR SKI A SAINT-GERVAIS-LES-BAINS 7) FIXATION DES TARIFS POUR LE SEJOUR EN ITALIE DES ADOLESCENTS DE L'ESPACE JEUNES 8) VENTE CHAMPAGNE A LA SOIREE DES VŒUX DU MAIRE 9) CIMETIERE : SUPPRESSION DES CONCESSIONS DE 50 ANS - CREATION DE CONCESSIONS DE 7 ANS 10) RECENSEMENT DE LA POPULATION 2005 : FIXATION DE L'ENVELOPPE FINANCIERE 11) AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'EXPLOITATION DU 5 SEPTEMBRE 2003 RELATIF A L'EXPLOITATION DE LA LIGNE 12 12) AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PARTICULIERE D'EXPLOITATION DE LA LIGNE 12 RELATIF AUX AIDES REGIONALES DANS LE CADRE D'UNE CHARTE REGIONALE DE QUALITE 13) SIGNATURE DU MARCHE D'ASSURANCES 14) DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DE MARCHES PUBLICS 15) APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME 16) PERMIS DE CONSTRUIRE MODIFICATIF - SALLE DE REUNION A GASTON DE CHIRAC 17) SIGNATURE DU MARCHE CONCERNANT LA 43ème OPERATION D'ASSAINISSEMENT 18) VENTE DU 67 RUE DE L'HAUTIL 19) GARANTIE D'EMPRUNT 67 RUE DE L'HAUTIL 20) SURCHARGE FONCIERE 67 RUE DE L'HAUTIL 21) DECISION MODIFICATIVE N° 7 - VILLE 22) TARIFS PUBLICS 2005 - ANNEE CIVILE 23) ADOPTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2005 24) FIXATION DU TAUX D'IMPOSITION DES TAXES - ANNEE 2005 25) ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2005 - VILLE 26) ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2005 - ASSAINISSEMENT 27) BUDGET VILLE - SECTION INVESTISSEMENT - PROGRAMME DES EMPRUNTS 2005 28) BUDGET ASSAINISSEMENT - SECTION INVESTISSEMENT - PROGRAMME DES EMPRUNTS 2005 M. le Maire propose de rajouter la délibération suivante : 29) MISE A JOUR DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
M. le Maire propose de rajouter l'information suivante : · INFORMATION Ø SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU COMMISSARIAT DE POLICE DU CANTON DE TRIEL-SUR-SEINE (SIVuCOP) : RAPPORT D'ACTIVITE ANNEE 2003
PV de la délibération du conseil municipal de Triel du 01 avril 2004 (format pdf)
1. REMPLACEMENT DE MME AMPARO MARTAUD AU SEIN DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX 2. FORMATION DU JURY D'ASSISES - ANNEE 2005 3. MOTION POUR LE BOUCLAGE DE L'A104 DU VAL D'OISE AUX YVELINES 4. PROJET EDUCATIF DE TRIEL-SUR-SEINE : ADOPTION DES DISPOSITIFS DU PROJET 5. PERISCOLAIRE : ADOPTION DES MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 6. PERISCOLAIRE : ADOPTION DES MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET DES ETUDES SURVEILLEES 7. PERISCOLAIRE : ADOPTION DES MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR DES CENTRES DE LOISIRS 8. PERISCOLAIRE : TARIFS EN CAS DE MALADIE DE L'ENFANT INSCRIT EN CENTRE DE LOISIRS 9. PERI ET EXTRA SCOLAIRE : TARIFS ANNEE 2004/2005 10. EXTRA SCOLAIRE : TARIFS DES ACTIVITES CERAMIQUE, DESSIN ET PEINTURE SUR SOIE 11. PERSONNEL COMMUNAL : CREATION DE POSTES 12. PERSONNEL COMMUNAL : REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE DES FILIERES TECHNIQUE ET POLICE 13. NOUVEAU MODE DE CALCUL DE LA PRESTATION DU SERVICE CNAF APPLICABLE A TOUTES LES STRUCTURES D'ACCUEIL DE LA COMMUNE 14. PRISE EN CHARGE DU DESENGORGEMENT DU COLLECTEUR D'EAUX USEES DE LA PROPRIETE SISE 1 ALLEE JEAN SEBASTIEN BACH A TRIEL-SUR-SEINE 15. 52ème OPERATION D'ASSAINISSEMENT RUE CHARLES DUPUIS - TRAVAUX DE REHABILITATION DES COLLECTEURS D'EAUX USEES ET D'EAUX PLUVIALES - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE PAR M. LE MAIRE 16. REMISE GRACIEUSE DE PENALITES - TAXE D'URBANISME 17. DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION DES DIRECTEURS GENERAUX DES SERVICES
M. Houllemare propose de rajouter la délibération suivante : 18. CENTRE DE SECOURS DE TRIEL : AUGMENTATION DE L'EFFECTIF DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES M. Houllemare propose d'ajouter l'information suivante : · RAPPORT D'ACTIVITE 2003 DE LA BASE DE LOISIRS VAL DE SEINE 78
PV de la délibération du conseil municipal de Triel du 24 juin 2004 (format pdf)
1) RENOUVELLEMENT DES CONCESSIONS CIMETIERE 2) TRAVAUX SUR CONCESSION DE CIMETIERE N° 773b 3) ATTRIBUTION D'UNE GRATIFICATION AUX STAGIAIRES BAFA 4) INSTAURATION D'UN FORFAIT "SEJOUR DE VACANCES" ET D'UN FORFAIT "NUIT AU CENTRE" POUR LES AGENTS D'ANIMATION 5) CREATION DE POSTES 6) SUPPRESSION DE POSTES 7) REMBOURSEMENT LUNETTES EMPLOYE COMMUNAL 8) FEUX DE LA SAINT JEAN 9) TARIFS SPECIAUX BROCANTE 10) TARIFS SORTIES CULTURELLES JOURNEE "ASTRONOMIE - GASTRONOMIE" 11) TARIFS ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE 12) TARIFS BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE 13) TARIFS SEJOUR LAMOURA 14) TARIFS MINI CAMP PONEY 15) TARIFS MINI CAMP A LA FERME D'ECANCOURT 16) TARIFS MINI SEJOUR SERRE PONCON 17) TARIFS POUR LES ENFANTS ALLERGIQUES 18) MODIFICATION DES CYCLES DE LA FACTURATION RESTAURATION SCOLAIRE 19) CONCOURS DE NOUVELLES 20) SUBVENTION A L'ASSOCIATION MISSION LOCALE DE POISSY 21) MISE EN PLACE DE LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE CAF 22) DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION DES MEDECINS GENERALISTES 23) AIDE FINANCIERE EXCEPTIONNELLE 24) REMBOURSEMENT SINISTRE ECOLE DES HUBLINS 25) GARANTIE D'EMPRUNTS 3 RUE DES CRENEAUX 26) GARANTIE D'EMPRUNTS 9 ET 9 BIS RUE DE LA GARE 27) 43ème OPERATION D'ASSAINISSEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU 28) 44ème OPERATION D'ASSAINISSEMENT - LANCEMENT APPEL D'OFFRES OUVERT ASSAINISSEMENT ET VOIRIE 29) 44ème OPERATION D'ASSAINISSEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU 30) REALISATION CLOTURE ESPACE GASTON DE CHIRAC - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL 31) DECLASSEMENT ET ALIENATION DE LA SENTE RURALE N° 5 DITE "DE LA LOGE A L'INDIEN" - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL 32) REALISATION D'UNE STATION D'EPURATION PAR LE SIAAP A TRIEL-SUR-SEINE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL 33) ENQUETE PUBLIQUE CONCERNANT PEUGEOT CITROEN POISSY - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL 34) ZAC SECTEUR SUD - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES YVELINES 35) RAPPORT ANNUEL SUR LE FONCTIONNEMENT DU SERVICE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - ANNEE 2003 36) DECISION MODIFICATIVE VILLE 37) DECISION MODIFICATIVE ASSAINISSEMENT 38) MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL Monsieur le Maire propose de rajouter les trois délibérations suivantes : 39) TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE 2004/2005 40) ECHANGE DE PARCELLES ENTRE LA COMMUNE ET EMMAÜS 41) DECISION MODIFICATIVE TVA
· INFORMATIONS SITERTA SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LA REGION DE CONFLANS STE HONORINE