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Téléchargements : Vie écon. et sociale


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Catégorie :  Vie écon. et sociale
Télécharger maintenant !  PV délibération CM Triel du 11/12/04 Populaire Version: 1
Date de proposition :  25/1/2005
Description : 
ORDRE DU JOUR

· DECISIONS PRISES SELON L'ARTICLE L 2122.22

1) INSTAURATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE INSTITUEE EN VUE D'ASSURER LE FINANCEMENT DES ACTIONS EN FAVEUR DE L'AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES
2) CREATION D'UN POSTE D'AGENT D'ENTRETIEN A TEMPS NON COMPLET
3) CREATION D'UN POSTE D'AGENT ADMINISTRATIF QUALIFIE
retiré de l'ordre du jour
4) LOGEMENTS DE FONCTION POUR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE
5) AVENANT AU CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE LA RESTAURATION
6) FIXATION DES TARIFS POUR LE SEJOUR SKI A SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
7) FIXATION DES TARIFS POUR LE SEJOUR EN ITALIE DES ADOLESCENTS DE L'ESPACE JEUNES
8) VENTE CHAMPAGNE A LA SOIREE DES VŒUX DU MAIRE
9) CIMETIERE : SUPPRESSION DES CONCESSIONS DE 50 ANS - CREATION DE CONCESSIONS DE 7 ANS
10) RECENSEMENT DE LA POPULATION 2005 : FIXATION DE L'ENVELOPPE FINANCIERE
11) AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'EXPLOITATION DU 5 SEPTEMBRE 2003 RELATIF A L'EXPLOITATION DE LA LIGNE 12
12) AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PARTICULIERE D'EXPLOITATION DE LA LIGNE 12 RELATIF AUX AIDES REGIONALES DANS LE CADRE D'UNE CHARTE REGIONALE DE QUALITE
13) SIGNATURE DU MARCHE D'ASSURANCES
14) DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DE MARCHES PUBLICS
15) APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
16) PERMIS DE CONSTRUIRE MODIFICATIF - SALLE DE REUNION A GASTON DE CHIRAC
17) SIGNATURE DU MARCHE CONCERNANT LA 43ème OPERATION D'ASSAINISSEMENT
18) VENTE DU 67 RUE DE L'HAUTIL
19) GARANTIE D'EMPRUNT 67 RUE DE L'HAUTIL
20) SURCHARGE FONCIERE 67 RUE DE L'HAUTIL
21) DECISION MODIFICATIVE N° 7 - VILLE
22) TARIFS PUBLICS 2005 - ANNEE CIVILE
23) ADOPTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2005
24) FIXATION DU TAUX D'IMPOSITION DES TAXES - ANNEE 2005
25) ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2005 - VILLE
26) ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2005 - ASSAINISSEMENT
27) BUDGET VILLE - SECTION INVESTISSEMENT - PROGRAMME DES EMPRUNTS 2005
28) BUDGET ASSAINISSEMENT - SECTION INVESTISSEMENT - PROGRAMME DES EMPRUNTS 2005
M. le Maire propose de rajouter la délibération suivante :
29) MISE A JOUR DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

M. le Maire propose de rajouter l'information suivante :
· INFORMATION
Ø SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU COMMISSARIAT DE POLICE DU CANTON DE TRIEL-SUR-SEINE (SIVuCOP) : RAPPORT D'ACTIVITE ANNEE 2003

· QUESTIONS DIVERSES

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Catégorie :  Vie écon. et sociale
Télécharger maintenant ! Le POS de Triel sur Seine Populaire Version: 2002
Date de proposition :  4/6/2002
Description : 
Le POS de Triel sur Seine applicable sur l'Hautil au format txt.

Téléchargé 672 fois 672   Taille du fichier 35.73 KB  
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Catégorie :  Vie écon. et sociale
Télécharger maintenant ! PLU de Triel 2002 Populaire Date de proposition :  10/1/2004
Description : 
Attention : il s'agit d'un projet
Ce n'est en aucun cas le texte définitif

Uniquement,
Zones UG pages 30 à 37
Zones 1AU pages 45 à 53
Zones N pages 73 à 78

Téléchargé 1398 fois 1398   Taille du fichier 122.07 KB   Plateformes supportées Word 2000   Page d http://hautil.org
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Catégorie :  Vie écon. et sociale
Télécharger maintenant ! PV délibération CM Triel du 01/04/04 Populaire Version: 1
Date de proposition :  23/9/2004
Description : 
PV de la délibération du conseil municipal de Triel du 01 avril 2004 (format pdf)

1. REMPLACEMENT DE MME AMPARO MARTAUD AU SEIN DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
2. FORMATION DU JURY D'ASSISES - ANNEE 2005
3. MOTION POUR LE BOUCLAGE DE L'A104 DU VAL D'OISE AUX YVELINES
4. PROJET EDUCATIF DE TRIEL-SUR-SEINE : ADOPTION DES DISPOSITIFS DU PROJET
5. PERISCOLAIRE : ADOPTION DES MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
6. PERISCOLAIRE : ADOPTION DES MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET DES ETUDES SURVEILLEES
7. PERISCOLAIRE : ADOPTION DES MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR DES CENTRES DE LOISIRS
8. PERISCOLAIRE : TARIFS EN CAS DE MALADIE DE L'ENFANT INSCRIT EN CENTRE DE LOISIRS
9. PERI ET EXTRA SCOLAIRE : TARIFS ANNEE 2004/2005
10. EXTRA SCOLAIRE : TARIFS DES ACTIVITES CERAMIQUE, DESSIN ET PEINTURE SUR SOIE
11. PERSONNEL COMMUNAL : CREATION DE POSTES
12. PERSONNEL COMMUNAL : REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE DES FILIERES TECHNIQUE ET POLICE
13. NOUVEAU MODE DE CALCUL DE LA PRESTATION DU SERVICE CNAF APPLICABLE A TOUTES LES STRUCTURES D'ACCUEIL DE LA COMMUNE
14. PRISE EN CHARGE DU DESENGORGEMENT DU COLLECTEUR D'EAUX USEES DE LA PROPRIETE SISE 1 ALLEE JEAN SEBASTIEN BACH A TRIEL-SUR-SEINE
15. 52ème OPERATION D'ASSAINISSEMENT RUE CHARLES DUPUIS - TRAVAUX DE REHABILITATION DES COLLECTEURS D'EAUX USEES ET D'EAUX PLUVIALES - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE PAR M. LE MAIRE
16. REMISE GRACIEUSE DE PENALITES - TAXE D'URBANISME
17. DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION DES DIRECTEURS GENERAUX DES SERVICES

M. Houllemare propose de rajouter la délibération suivante :
18. CENTRE DE SECOURS DE TRIEL : AUGMENTATION DE L'EFFECTIF DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES
M. Houllemare propose d'ajouter l'information suivante :
· RAPPORT D'ACTIVITE 2003 DE LA BASE DE LOISIRS VAL DE SEINE 78

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Catégorie :  Vie écon. et sociale
Télécharger maintenant ! PV délibération CM Triel du 24/06/04 Populaire Version: 1
Date de proposition :  23/9/2004
Description : 
PV de la délibération du conseil municipal de Triel du 24 juin 2004 (format pdf)

1) RENOUVELLEMENT DES CONCESSIONS CIMETIERE
2) TRAVAUX SUR CONCESSION DE CIMETIERE N° 773b
3) ATTRIBUTION D'UNE GRATIFICATION AUX STAGIAIRES BAFA
4) INSTAURATION D'UN FORFAIT "SEJOUR DE VACANCES" ET D'UN FORFAIT "NUIT AU CENTRE" POUR LES AGENTS D'ANIMATION
5) CREATION DE POSTES
6) SUPPRESSION DE POSTES
7) REMBOURSEMENT LUNETTES EMPLOYE COMMUNAL
8) FEUX DE LA SAINT JEAN
9) TARIFS SPECIAUX BROCANTE
10) TARIFS SORTIES CULTURELLES JOURNEE "ASTRONOMIE - GASTRONOMIE"
11) TARIFS ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
12) TARIFS BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
13) TARIFS SEJOUR LAMOURA
14) TARIFS MINI CAMP PONEY
15) TARIFS MINI CAMP A LA FERME D'ECANCOURT
16) TARIFS MINI SEJOUR SERRE PONCON
17) TARIFS POUR LES ENFANTS ALLERGIQUES
18) MODIFICATION DES CYCLES DE LA FACTURATION RESTAURATION SCOLAIRE
19) CONCOURS DE NOUVELLES
20) SUBVENTION A L'ASSOCIATION MISSION LOCALE DE POISSY
21) MISE EN PLACE DE LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE CAF
22) DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION DES MEDECINS GENERALISTES
23) AIDE FINANCIERE EXCEPTIONNELLE
24) REMBOURSEMENT SINISTRE ECOLE DES HUBLINS
25) GARANTIE D'EMPRUNTS 3 RUE DES CRENEAUX
26) GARANTIE D'EMPRUNTS 9 ET 9 BIS RUE DE LA GARE
27) 43ème OPERATION D'ASSAINISSEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU
28) 44ème OPERATION D'ASSAINISSEMENT - LANCEMENT APPEL D'OFFRES OUVERT ASSAINISSEMENT ET VOIRIE
29) 44ème OPERATION D'ASSAINISSEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU
30) REALISATION CLOTURE ESPACE GASTON DE CHIRAC - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL
31) DECLASSEMENT ET ALIENATION DE LA SENTE RURALE N° 5 DITE "DE LA LOGE A L'INDIEN" - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
32) REALISATION D'UNE STATION D'EPURATION PAR LE SIAAP A TRIEL-SUR-SEINE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
33) ENQUETE PUBLIQUE CONCERNANT PEUGEOT CITROEN POISSY - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
34) ZAC SECTEUR SUD - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES YVELINES
35) RAPPORT ANNUEL SUR LE FONCTIONNEMENT DU SERVICE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - ANNEE 2003
36) DECISION MODIFICATIVE VILLE
37) DECISION MODIFICATIVE ASSAINISSEMENT
38) MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire propose de rajouter les trois délibérations suivantes :
39) TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE 2004/2005
40) ECHANGE DE PARCELLES ENTRE LA COMMUNE ET EMMAÜS
41) DECISION MODIFICATIVE TVA

· INFORMATIONS
SITERTA
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LA REGION DE CONFLANS STE HONORINE

Téléchargé 1866 fois 1866   Taille du fichier 97.66 KB   Plateformes supportées pdf   Page d http://hautil.org
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